- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Exercice 2010-2011 - Erratum
(Réseaux : OS-LS)
Document n°
35603
Date d'édition
N° imprimerie
3253
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE – DGPES - Service des CPMS
Nom du gestionnaire
Service des CPMS
Personne(s) de contact
A.WEYENBERG (02/413 40 69) – L. GOSSERIES (40 71) – C. LIENARD (33 68)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» Personnel technique des CPMS et des PSE
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
