- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
Document n°
35530
Date d'édition
N° imprimerie
3220
Référence
DGPES/DG/LS/J-PhL/PROMSOC2010
Validité
A partir du 01/09/2010
au 30/06/2011
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Service général de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (AGPE - SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
Jean-Philippe LABEAU (02/413 41 11 – Fax 25 87)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel
» Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel
» PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel
» Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
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