Aller au contenu principal

- Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

Document n°
35530
Date d'édition
N° imprimerie
3220
Référence
DGPES/DG/LS/J-PhL/PROMSOC2010
Validité
A partir du 01/09/2010 au 30/06/2011
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Service général de Gestion des Personnels de l'enseignement subventionné (AGPE - SGGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - SGGPES
Personne(s) de contact
Jean-Philippe LABEAU (02/413 41 11 – Fax 25 87)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lisa SALOMONOWICZ
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Membres du personnel » PTP (Programme de transition professionnelle)
Membres du personnel » Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices)
Précédentes versions du PDF
-