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19/09/2008 - Circulaire 2463 - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle - encare absentéisme - Annule et remplace la circulaire 2395 du 06/08/2008
19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
12/03/2008 - Circulaire 2227 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention du Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 197
12/12/2007 - Circulaire 2120 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention des Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970
24/08/2007 - Circulaire - Inspection générale de l'Enseignement secondaire : indisponibilité pour raisons médicales de Monsieur Maurice Bustin, Inspecteur général
03/05/2006 - Circulaire - Inspection générale de l'Eneignement secondairel Indisponibilité pour raisons médicales de Monsieur Maurice Bustin, Inspecteur général
14/03/2006 - Circulaire 1396 - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental ou de l'assistance médicale d'un membre du ménage ou de la famille
13/10/2005 - Circulaire 1256 - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Modifications des mécanismes d'examen médical préalable
04/01/2005 - Circulaire - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
21/06/2004 - Circulaire 906 - Examens médicaux - Personnels de l'enseignement
25/02/2004 - Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
19/02/2004 - Circulaire - Charge du suivi médical des stagiaires
26/01/2004 - Circulaire - Charge du suivi médical des élèves stagiaires
24/05/2000 - Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)
25/05/1999 - Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)
15/01/1996 - Circulaire - Inspection médicale scolaire - Promotion des conditions d'hygiène et de salubrité des bâtiments, des locaux et du matériel scolaire
11/01/1996 - Circulaire - Maladies professionnelles
08/05/1992 - Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves
24/04/1980 - Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux
11/02/1960 - Circulaire n° 12/60 - Assurance des élèves et des membres du personnel [Réf. : N° 12/60]
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