- Circulaire 2463 - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle - encare absentéisme - Annule et remplace la circulaire 2395 du 06/08/2008

Document n° 33461

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2463
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Validité
A partir du 01/09/2008 [ ]
Est modifié par
33606 [21/11/2008]
Circulaire 2535 - Contrôles médicaux - ENCARE ABSENTEISME - Complète la Circulaire n°2463 du 19 septembre 2008
Est abrogé par
35029 [08/02/2010]
Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
Modifie

-

Abroge
33312 [06/08/2008]
Circulaire - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME
Type : Abrogation
Textes de référence

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35530 [14/07/2010]
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(Réseaux : OS-LS)
35621 [06/09/2010]
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(Réseaux : OS-LS)
35622 [06/09/2010]
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Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE - SGCCRS
Nom du gestionnaire
AGPE - SGCCRS
Personne(s) de contact
J. LEFEBVRE (02/413 40 85 - Fax 21 54) - V. LAMBERT (40 83 - Fax 35 76)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
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