- Circulaire n° 12/60 - Assurance des élèves et des membres du personnel [Réf. : N° 12/60]

Document n° 4861

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N° 12/60
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - H. LEVARLET
Remarques
. cf AR 22/04/1952
. cf AR 22/04/1959
Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
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