- Circulaire - Inspection médicale scolaire - Promotion des conditions d'hygiène et de salubrité des bâtiments, des locaux et du matériel scolaire
Document n° 19423
N° imprimerie
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Référence
JD/LD/096009
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Dir. gén. de l'Organisation des Etudes - Service Guidance PMS
Nom du gestionnaire
Dir. gén. de l'Organisation des Etudes
Personne(s) de contact
02/238 86 11 - Fax 86 87
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
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José DOOMS
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SPEC CPMS IMS
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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