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09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française
06/11/1998 - Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
07/10/1998 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 98/99 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
25/09/1998 - Circulaire - Modifications relatives au régime de congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
24/07/1998 - Circulaire - Attribution des prestations dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécial
12/05/1998 - Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)
15/12/1997 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés tant au personnel enseignant qu'aux personnels administratif, de maîtrise, gens de métier et de service installés dans les établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - En annexe : avis du 27 octobre 1997 relatif à la représentativité d'organisations syndicales dans certains comités de secteur - Nouvelle liste des organisations syndicales qui sont représentatives pour siéger dans les comités de secteur V, VI, IX, X, et XIX ainsi que dans les comités de concertation correspondants (liste visée aux articles 62 et 63, alinéa 3, de l'arrêté royal du 28 septembre 1984 portant exécution de la loi du 19 décembre 1974 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats des agents relevant de ces autorités) M.B. 18-11-97
25/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1997/1998
12/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 1997/1998 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
29/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service ( A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1996/1997 (Communauté française)
14/10/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Complément à ma circulaire B/97 du 20 septembre 1996
20/09/1996 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23-05-1967 et 10-11-1967) - Année budgétaire 96/97 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
11/01/1996 - Circulaire - Maladies professionnelles
22/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23 mai 1967 et 10 novembre 1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1995-1996
17/11/1995 - Circulaire - a) Modification de l'annexe n° 7/07 relative au document de paiement des membres du personnel temporaire de l'enseignement préscolaire et primaire, cf. circulaire n° 7, volume 1, des circulaires pour l'année scolaire 1995-1996, du 7 juin 1995 b) Modification des formulaires relatifs aux absences pour cause de maladie, cf. circulaire réf. 17/70/1919T/YC du 3/10/95; c) Rappel des dispositions de l'arrêté du 28 février 1994 du Gouvernement de la Communauté française relatives au contrôle des absences des membres du personnel enseignant, cf. circulaire MM/JK/95/88 du 01/09/95
10/11/1995 - Circulaire - Mesures d'exécution des arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 28 août 1995 modifiant les dispositions antérieures des arrêtés royaux du 29 mai 1972 et du 15 janvier 1974 relatives aux absences pour cause de maladie des membres du personnel et du 18 janvier 1974 concernant la mise en disponibilité pour cause de maladie (définitifs)
07/11/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23/05/1967 et 10/11/1967) - Année budgétaire 1995-1996 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
26/10/1995 - Circulaire - Contrôle pour maladie - Listings de Med Consult
04/10/1995 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967). Année budgétaire 95/96. Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
06/06/1995 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
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