- Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
Document n° 22545
N° imprimerie
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Référence
PC/PC/SIPPT/981169R9.988
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
Cellule SIPPT
Nom du gestionnaire
Cellule SIPPT
Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Secrétaire général(e)
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Henry INGBERG
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
INT - CPMS
Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
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Thèmes
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