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06/02/2009 - Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire (Réseau : LS non confessionnel)
19/06/2008 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné (Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel) - Circulaire pour l'année scolaire 2008-2009 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
14/05/2008 - Circulaire 2300 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2008 - 2009
06/03/2007 - Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Pour l'enseignement libre non confessionnel subventionné
30/08/2006 - Circulaire 1592 - Annule et remplace les circulaires 1501 et 1502. Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone unique
21/06/2006 - Circulaire 1502 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone de Bruxelles-Capitale
21/06/2006 - Circulaire 1501 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone de Brabant Wallon (à l'exception de l'enseignement spécialisé)
24/05/2006 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé libre subventionné non confessionnel. - Grilles horaires hebdomadaires et grilles horaires de la formation professionnelle
06/04/2006 - Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007 (enseignement libre non confessionnel subventionné) : ERRATUM de la circulaire 1404
16/06/2004 - Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]
12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs
31/05/1999 - Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
07/05/1992 - Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française
30/09/1991 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique et à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement, organisées dans le cadre des programmes d'études [cette circulaire abroge la circulaire du 01/12/1989]
08/08/1991 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
22/11/1990 - Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
22/11/1990 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire [REF. : I/JW/GR/90/459]
14/09/1990 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
14/08/1990 - Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991
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