- Circulaire 1502 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone de Bruxelles-Capitale
Document n°
30765
Date d'édition
N° imprimerie
1502
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2006
au 30/06/2007
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DGPES - GEST - CZGE - FLNC
Nom du gestionnaire
DGPES
Personne(s) de contact
Marc MARGELLI
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Christine RUHL
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond et maternel ordinaire
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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