- Circulaire 1502 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire - Année scolaire 2006-2007 - Zone de Bruxelles-Capitale

Document n° 30765

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N° imprimerie
1502
Référence
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Validité
A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [ ]
Est modifié par
31246 [30/08/2006]
Circulaire 1592 - Annule et remplace les circulaires 1501 et 1502. Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2006-2007. Zone unique
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence
28799 [12/05/2004]
Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGPE - DGPES - GEST - CZGE - FLNC
Nom du gestionnaire
DGPES
Personne(s) de contact
Marc MARGELLI
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e) - Christine RUHL
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond et maternel ordinaire
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
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