Circulaires

16/03/2016 - Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]

30/03/2015 - Circulaire 5222 - Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - Fiches fiscales 281.10 - Code 290

28/06/2013 - Circulaire 4476 - Organisation de la rentrée scolaire 2013/2014 des membres du personnel administratif et ouvrier contractuel des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4076 du 03/07/2012]

26/11/2012 - Circulaire - Engagement de personnel dans le cadre d'embauche du plan Activa [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3095 du 09/04/2010]

07/06/2011 - Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ouvriers APE dans les internats du réseau libre subventionné - Aide à la Promotion de l'Emploi - Région wallonne - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : LS)

13/05/2011 - Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française

01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

26/11/2008 - Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

21/11/2008 - Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

19/11/2008 - Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et
hospitalisation ». Modifications contractuelles.
ERRATUM : Cette circulaire remplace et annule la circulaire N° 2532

12/06/2006 - Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation". Demande d'adhésion

19/01/2006 - Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et hospitalisation » - Modifications contractuelles - Pour le réseau d'enseignement organisé par la Communauté française

06/01/2004 - Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis