- Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et
hospitalisation ». Modifications contractuelles.
ERRATUM : Cette circulaire remplace et annule la circulaire N° 2532
Document n° 33605
N° imprimerie
2534
Référence
A.P.S.S./ETHIAS
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
[ ]
Est modifiée par
Est abrogée par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
asbl "APSS"
Nom du gestionnaire
asbl "APSS"
Personne(s) de contact
André DELSINNE (02/413 39 47) - M. ROQUELLE (067/88 81 71) - A.-M. GALLASSO
Signataire(s)
Fonctionnaire général(e) délégué(e)
-
Marcel ROQUELLE
Remarques
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Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
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Niveau(x) d'étude
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Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par
Est indiquée comme circulaire connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
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Thèmes
Précédentes versions du PDF
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