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CIRCULAIRE | N°53102 |

- Circulaire 9602 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur Pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit LIBRE subventionné – (EA SUP / ESAHR - LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9365 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53103 |

- Circulaire 9603 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour l’Enseignement supérieur pour Adultes et l’enseignements secondaire artistique à horaire réduit OFFICIEL subventionné – (EA SUP / ESAHR - OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9054 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53100 |

- Circulaire 9600 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS officiel subventionnés (CPMS OS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9060 du 28/09/2023 et 9366 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53099 |

- Circulaire 9599 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés (CPMS LS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 9050 du 22/09/2023 et 9365 du 09/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53096 |

- Circulaire 9596 - Circulaire de rentrée à destination des Centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2025-2026

[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9324 du 18/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53078 |

- Circulaire 9578 - Circulaire de Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel techniques des Centres psycho-médico-sociaux organisés et subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9331 du 02/08/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53072 |

- Circulaire 9572 - Maîtres et professeurs de religion dans l’enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants (FOND / SEC OFFICIEL)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9376 du 28/10/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53073 |

- Circulaire 9573 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l'enseignement subventionné - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9332 du 02/08/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53058 |

- Circulaire 9558 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9327 du 22/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53056 |

- Circulaire 9556 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9326 du 22/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53057 |

- Circulaire 9557 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2025-2026 (FOND OFF)
[ERRATUM du 19/11/2025 : Actualisation du classement des puériculteurs]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9325 du 22/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53055 |

- Circulaire 9555 - Rentrée scolaire 2025-2026 des membres du personnel de l’enseignement organisé et subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9314 du 12/07/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53048 |

- Circulaire 9548 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel enseignant et assimilés des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7837 du 17/11/2020 et 8714 du 07/09/2022]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53038 |

- Circulaire 9538 - Notoriété professionnelle ou scientifique dans les Hautes Ecoles organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale (type court et type long) [ERRATUM du 01/07/2025 – Ajout des annexes manquantes]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8939 du 05/06/2023]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53020 |

- Circulaire 9520 – Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l'enseignement fondamental libre subventionné à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental libre subventionné (FOND LS)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9263 du 22/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53021 |

- Circulaire 9521 – Reconduction des réaffectations dans l'enseignement fondamental officiel subventionné à la rentrée scolaire SCOLAIRE 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9262 du 22/05/2024 [52162]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53018 |

- Circulaire 9518 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale libre subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement secondaire libre subventionné (SEC – ESAHR - PROM SOC LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9256 du 16/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53019 |

- Circulaire 9519 – Reconduction des réaffectations dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés à la rentrée scolaire 2025-2026 - Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire, ESAHR et de promotion sociale officiels subventionnés (SEC-ESAHR-PROM SOC OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9257 du 16/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53007 |

- Circulaire 9507 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE / PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné officiel depuis le 26/08/2024 (FOND OFF)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°53006 |

- Circulaire 9506 - Déclaration de l’ancienneté de service acquise sous contrats ACS/ APE/ PART-APE/ PTP et contractuels par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre depuis le 26/08/2024 (FOND LIBRE)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9248 du 08/05/2024]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
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