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26/10/2022 - Circulaire 8765 - Circulaire de rentrée des centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la FWB - Année 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8674 du 13/07/2022]
30/09/2022 - Circulaire 8744 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LC] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8273 du 21/09/2021]
30/09/2022 - Circulaire 8745 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS - OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8270 du 21/09/2021]
13/07/2022 - Circulaire 8674 - Circulaire de rentrée à destination des centres PMS subventionnés par la FWB - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8215 du 18/08/2021]
11/07/2022 - Circulaire 8671 - Formation en cours de carrière - Subventions - Règles comptables - Années scolaires 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6639 du 08/05/2018, 6641 du 08/05/2018, 6642 du 08/05/2018 et 6643 du 08/05/2018]
11/07/2022 - Circulaire 8672 - Rentrée scolaire 2022-2023 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8230 du 24/08/2021]
02/06/2022 - Circulaire 8608 - Bâtiments scolaires : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles pour couvrir les coûts de maintien de l'offre d'enseignement à la suite des inondations du mois de juillet 2021
03/05/2022 - Circulaire 8569 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : CPMS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8103 du 18/05/2021]
03/05/2022 - Circulaire 8570 - Reconduction des réaffectations des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2022 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8104 du 18/05/2021]
21/09/2021 - Circulaire 8270 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [CPMS OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7764 du 30/09/2020]
21/09/2021 - Circulaire 8273 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [CPMS - LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7763 du 29/09/2020]
24/08/2021 - Circulaire 8230 - Rentrée scolaire 2021-2022 des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Organisés et Subventionnés par la FWB [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7701 du 21/08/2020]
18/05/2021 - Circulaire 8103 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux libres subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : LS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7581 du 14/05/2020]
18/05/2021 - Circulaire 8104 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS des membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés au 1er septembre 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les membres du personnel technique subsidié des centres psycho-médico-sociaux [RES : OS] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7580 du 14/05/2020]
17/03/2021 - Circulaire 8023 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement libre subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : LS] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7678 du 24/07/2020]
17/03/2021 - Circulaire 8024 - Coronavirus Covid-19 : Continuité des opérations statutaires dans l'enseignement officiel subventionné - Mesures d'assouplissement pour l'année scolaire 2020-2021 [RES : OS] [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7658 du 09/07/2020]
07/10/2020 - Circulaire 7786 - Postposition des dates d'envoi des déclarations de mise en disponibilité par défaut d'emploi, de perte partielle de charge, et des déclarations d'emplois vacants dans l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7763 du 29/09/2020, 7764 du 30/09/2020, 7765 du 30/09/2020, 7767 du 01/10/2020, 7768 du 01/10/2020, 7769 du 01/10/2020, 7770 du 01/10/2020, 7773 du 02/10/2020 et 7774 du 02/10/2020]
30/09/2020 - Circulaire 7764 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS officiel subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7315 du 19/09/2019]
29/09/2020 - Circulaire 7763 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l'activité pour les CPMS libres subventionnés [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7313 du 19/09/2019]
13/07/2020 - Circulaire 7663 - Coronavirus Covid-19 : Application du congé parental corona aux membres des personnels de l'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française (2ème édition)
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