Circulaires

12/01/2023 - Circulaire 8807 - Pôles territoriaux : ERRATUM de la circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8722 du 14/09/2022 et abroge et remplace la circulaire 6831 du 19/09/2018]

14/09/2022 - Circulaire 8722 - Pôles territoriaux : Circulaire générale relative aux aménagements raisonnables et aux pôles territoriaux : Mise en place des aménagements raisonnables - Rappels généraux - Collaboration avec les centres PMS

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

27/02/2020 - Circulaire 7418 - Programme ateliers

27/06/2019 - Circulaire 7198 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) - Régime des pensions du secteur public
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6033 du 25/01/2017]

08/06/2012 - Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l'introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel

01/06/2012 - Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou académique 2012 - 2013 (Tous réseaux - tous niveaux)

16/05/2011 - Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012

05/05/2010 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011

13/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010

21/08/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d'information à la circulaire n° 2277 du 25/04/2008

25/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009

10/05/2007 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008

08/05/2006 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2006-2007

28/04/2005 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2005-2006

23/11/2004 - Circulaire - Mesures complémentaires d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005

07/04/2004 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005

27/03/2003 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2003/2004

29/03/2002 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2002/2003 (à partir du 1er septembre 2002)