- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d'information à la circulaire n° 2277 du 25/04/2008

Document n°
33329
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Date de parution
N° imprimerie
2413
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SGCCRS
Nom du gestionnaire
SGCCRS
Personne(s) de contact
Bernard GORET - Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
33098 [25/04/2008]
Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009
Abroge

-

Textes de référence
10164 [31/03/1984]
Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants
Textes connexes

-

Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
35238 [05/05/2010]
Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011
36369 [16/05/2011]
Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Membres du personnel » Personnel technique des CPMS et des PSE
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