- Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005
Document n°
28615
Date d'édition
N° imprimerie
819
Référence
F.DL/FV/KG/AF04-05
Validité
A partir du 01/09/2004
au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Michel WEBER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Tous niveaux
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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