Aller au contenu principal

- Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012

Document n° 36369

Cette circulaire est abrogé.
N° imprimerie
3569
Référence
AB/JL/GP
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2011 au 30/06/2012
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE – SGCCRS
Nom du gestionnaire
AGPE – SGCCRS
Personne(s) de contact
Christian NOIRET - Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Précédentes versions du PDF
-