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- Circulaire - Mesures complémentaires d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005

Document n° 29265

N° imprimerie
1008
Référence
FDL/FV/MO/1109/05
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005 [ ]
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
-
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
VANDERWEGEN - Sylviane MOLLE
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
Tous
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
-
Horaire(s)
-
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Précédentes versions du PDF
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