Circulaires

26/10/2023 - Circulaire 9094 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8755 du 10/10/2022]

07/09/2023 - Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

28/04/2023 - Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]

10/10/2022 - Circulaire 8755 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8308 du 08/10/2021]

15/09/2022 - Circulaire 8724 - Addendum à la circulaire 8710 du 05-09-2022 relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8710 du 05/09/2022]

05/09/2022 - Circulaire 8710 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8158 du 24/06/2021]

08/08/2022 - Circulaire 8681 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption du paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7114 du 13/05/2019, 7751 du 23/09/2020 et 7846 du 23/11/2020]

21/04/2022 - Circulaire 8553 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2022-2023 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8040 du 29/03/2021]

20/04/2022 - Circulaire 8551 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7114 du 13/05/2019 et 8040 du 29/03/2021]

01/03/2022 - Circulaire 8492 - Recrutement d'un Chargé de mission au sein de la Cellule Communication Pacte pour un Enseignement d'Excellence (H/F/X) (Administration générale de l'Enseignement)

08/10/2021 - Circulaire 8308 - Composition de la Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Répartition des établissements d'enseignement de promotion sociale par vérificateur population
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7694 du 20/08/2020]

10/06/2021 - Circulaire 8136 - Enseignement de promotion sociale - Certificat d'aptitudes pédagogiques

29/03/2021 - Circulaire 8040 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2021-2022 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7523 du 27/03/2020]

23/11/2020 - Circulaire 7846 - Addendum à la circulaire n° 7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

23/09/2020 - Circulaire 7751 - Addendum à la circulaire n°7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

27/03/2020 - Circulaire 7523 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2020-2021 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7080 du 03/04/2019]

13/05/2019 - Circulaire 7114 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 513 du 29/04/2003 et 4652 du 05/12/2013]

03/04/2019 - Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]

20/03/2019 - Circulaire 7055 - Recrutement d'un chargé(e) de mission pour les applications PRIMOWEB et VALEXU affecté(e)s au Service de la réforme des titres et fonctions de l'Administration générale de l'Enseignement

19/03/2019 - Circulaire 7054 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement - Cellule DDRS (gestion des DIMONA et déclarations de risques sociaux secteurs chômage et mutuelle) pour les personnels de l'enseignement - Recrutement chargé de mission SGCCRS - DDRS