- Circulaire 8136 - Enseignement de promotion sociale - Certificat d'aptitudes pédagogiques

Document n°
48706
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Date d'édition
N° imprimerie
8136
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2021
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG des Personnels de l'Enseignement - Dir. des Titres et Fonctions et Gestion des Emplois // AGE - DG Ens. supérieur, Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche - Dir. Enseignement de promotion sociale (AGE-DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
titres@cfwb.be - Helpdesk PRIMOWEB (02/413 37 10 - primoweb@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
Jean HANNECART (02/690.87.19 - jean.hannecart@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC SEC HOR ALT SUP
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) Communauté française
Titres et Fonctions - Site PRIMOWEB
Ens. de Promotion sociale - Organisation
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
5108 [29/05/1959]
Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
44264 [08/05/2018]
Circulaire 6644 - Valorisation de l'expérience utile (version 3) : Application VALEXU - Informatisation de la procédure - Réforme des titres et fonctions [Cette circulaire remplace et abroge les circulaires 5728 et 5827] [Màj en date du 16/03/2018 - Ajout de l'annexe 3]
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
47766 [12/06/2020]
Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement secondaire (SEC) » Inscription (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Inscription (PROMSOC)
Enseignement supérieur (SUP) » Membres du personnel (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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