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CIRCULAIRE | N°18851 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°18078 |

- Circulaire PS 283/94 - Enseignement de promotion sociale :
- Les conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
- Les dispositions applicables à toutes les sections qui font l'objet d'un financement extérieur

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°19562 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°17201 |

- Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°16813 |

- Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1992/1993 [1992-1993]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°16269 |

- Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1991-1992

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15796 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15676 |

- Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15678 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°15658 |

- Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°13177 |

- Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1987-1988

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°12081 |

- Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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