- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
Document n° 19562
N° imprimerie
-
Référence
PS 276/93
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 23/09/1993
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'ens. sup., de la rech. scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations intern.
-
Michel LEBRUN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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