- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel

Document n° 19562

Consulter le texte (PDF)
N° imprimerie
-
Référence
PS 276/93
Date de Moniteur
-
Page Moniteur
-
Validité
A partir du 23/09/1993
Est modifiée par
18978 [06/06/1995]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)
Est abrogée par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(276)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'ens. sup., de la rech. scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations intern. - Michel LEBRUN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement supérieur (SUP) » Gestion financière et matérielle (SUP)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) » Membres du personnel (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC