Circulaires

06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024

07/05/2021 - Circulaire 8089 - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES RAPPELS PROVISOIRES A L'ACTIVITE POUR LES MAITRES ET PROFESSEURS DE RELIGION AU 1er SEPTEMBRE 2021 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation, rappel provisoire à l'activité et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné pour les maîtres et professeurs de religion
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7574 du 14/05/2020]

08/12/2020 - Circulaire 7869 - Évaluation des membres du personnel enseignant et assimilé, personnel administratif et ouvrier, maîtres et professeurs de religion et personnel technique des CPMS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaires 5250 du 07/05/2015, 5303 du 19/06/2015 et 5304 du 19/06/2015]

17/10/2019 - Circulaire 7352 - WBE - Personnel enseignant-Personnel administratif - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par Wallonie-Bruxelles-Enseignement - Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religion catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement - Réaffectation définitive pour les membres du personnel adminitratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par Wallonie-Bruxelles Enseignement

27/02/2019 - Circulaire 7009 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire. Cours de religion - cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6589 du 23/03/2018]

27/02/2019 - Circulaire 7010 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental. Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense de cours de religion et de morale non confessionnelle
[Cette circulaire abroge la circulaire 6588 du 23/03/2018]

17/10/2018 - Circulaire 6863 - WBE - Personnel enseignant - Personnel administratif - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel administratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

23/10/2017 - Circulaire 6410 - Disponibilité par défaut d'emploi ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel administratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - WBE - Personnel enseignant - Personnel administratif

17/01/2017 - Circulaire 6026 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

18/10/2016 - Circulaire 5917 - WBE - Personnel enseignant - Personnel administratif - Disponibilité par défaut d'emploi - Réaffectation définitive pour les membres du personnel nommés à titre définitif dans les établissements de l'enseignement fondamental et secondaire, les internats et les homes d'accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation pour les maîtres et professeurs de religion nommés à titre définitif ou admis au stage (religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique) dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles ; Réaffectation définitive pour les membres du personnel administratif nommés à titre définitif ou admis au stage dans les établissements de l'enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

28/06/2016 - Circulaire 5783 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Avis prioritairement aux maîtres de morale et de religion et accessoirement aux membres du personnel enseignant du fondamental désireux de se porter candidats à la dispensation d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans les établissements d'enseignement primaire, ordinaire et spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2016-2017

07/05/2015 - Circulaire 5250 - Bulletin de signalement des membres du personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

20/02/2013 - Circulaire - Erratum à la circulaire n°4091 du 16/07/2012 concernant la gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel des établissements d'enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé - Période : Année scolaire 2012-2013

29/01/2013 - Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnel de l'enseignement [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3647 du 1er juillet 2011]

04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire

16/07/2012 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS - OS)

29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]

28/08/1996 - Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité

28/06/1995 - Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité

02/07/1979 - Circulaire - Prestations du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement spécial - Modifications apportées à la circulaire ministérielle du 14 septembre 1978