- Circulaire 6026 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

Document n°
42526
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Date d'édition
N° imprimerie
6026
Référence
-
Validité
A partir du 09/01/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE – DGPEOFWB - SG des Statuts et de la Carrière des Personnels de l’Ens. org. par la FWB - Dir. de la Carrière
Nom du gestionnaire
AGE – DGPEOFWB
Personne(s) de contact
Agents de la DGPEOFWB (02/413 20 29 - recrutement.enseignement@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Jacques LEFEBVRE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
2333 [25/10/1971]
Arrêté royal fixant le statut des maîtres et des professeurs de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement de la Communauté française
[ANCIEN INTITULE : Arrêté royal fixant le statut des maîtres de religion, des professeurs de religion et des inspecteurs de religion des religions catholique, protestante, israélite et orthodoxe des établissements d'enseignement de l'Etat (z)]
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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
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