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12/03/2025 - Circulaire 9460 - Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2025-2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9185 du 08/03/2024]
20/08/2024 - Circulaire 9341 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9005 du 24/08/2023]
02/08/2024 - Circulaire 9333 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études Année scolaire 2024-2025 [ERRATUM1 du 22/08/2024 - Modification de l'annexe 2B - ERRATUM2 du 11/09/2024 - Modification de deux passages identiques des tomes 1] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9002 du 18/08/2023]
19/06/2024 - Circulaire 9290 - Normes tailles des classes à partir de l'année scolaire 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire
06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]
24/08/2023 - Circulaire 9005 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8697 du 29/08/2022]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]
14/12/2022 - Circulaire 8790 - Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8405 du 22/12/2021]
21/10/2022 - Circulaire 8760 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8352 du 19/11/2021]
29/08/2022 - Circulaire 8697 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8234 du 25/08/2021]
19/07/2022 - Circulaire 8678 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8200 du 22/07/2021]
14/06/2022 - Circulaire 8631 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 8128 du 04/06/2021]
24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]
13/01/2022 - Circulaire 8424 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7969 du 15/02/2021]
22/12/2021 - Circulaire 8405 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1re année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023 à l'attention de l'enseignement primaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7887 du 21/12/2020]
19/11/2021 - Circulaire 8352 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7838 du 18/11/2020]
25/08/2021 - Circulaire 8234 - Circulaire relative à l'octroi de périodes complémentaires pour permettre l'organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7706 du 25/08/2020]
02/07/2021 - Circulaire 8182 - Nouvelles conditions d'octroi de périodes-professeur supplémentaires pour la création de places supplémentaires en 1ère année de l'enseignement secondaire ordinaire au 1er septembre 2021 - Année scolaire 2021-2022 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8112 du 25/05/2021]
04/06/2021 - Circulaire 8128 - Encadrement différencié 2021-2022 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019]
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