- Circulaire 8631 - Encadrement différencié 2022-2023 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Secondaire ordinaire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7214 du 03/07/2019 et abroge et remplace la circulaire 8128 du 04/06/2021]
Document n°
49801
Date d'édition
N° imprimerie
8631
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022
au 07/07/2023
[ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGEO - SG de l'Enseignement sec. et des CPMS - Dir. de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
structures.secondaire.ordi@cfwb.be - vincent.winkin@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques
Vincent WINKIN (02/690 86 06 - vincent.winkin@cfwb.be) - Miguel MAGERAT (02/690 84 51 - miguel.magerat@cfwb.be) - WBE : DIRECTIONS DECONCENTREES - Ens. SUBV. : Michel ROLAND (02/413.24.38 - michel.roland@cfwb.be)
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement secondaire (SEC)
» Organisation générale (SEC)
Enseignement secondaire (SEC)
» Normes (NTPP, ...) (SEC)
Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND)
» Discriminations positives - Encadrement différencié (FOND)
Enseignement en général
» Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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