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16/09/2014 - Circulaire 4991 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 - Erratum à la circulaire 4918 du 27 juin 2014
18/09/2013 - Circulaire 4564 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2013
17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé
20/12/2012 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)
13/12/2012 - Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire
12/12/2012 - Circulaire - Plan Individuel d'Apprentissage (P.I.A.) - De la démarche au document - Un plan individuel d'apprentissage avec et pour l'élève utile pour la mise en place d'un processus d'intégration - 2012-2013 et suivantes (Tous réseaux - FOND SEC ORD)
26/06/2012 - Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous) [Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
11/06/2012 - Circulaire - Application du décret du 2 [sic] mai 2012 portant diverses mesures relatives à l'enseignement fondamental et à l'enseignement secondaire ordinaires, notamment en matière de taille des classes - Année scolaire 2012-2013
30/05/2012 - Circulaire - Dyslexie : Formation d'une personne-relais par établissement - Année scolaire 2012-2013
20/12/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)
29/11/2011 - Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
10/11/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011 (Réseaux : CF-OS-LS)
26/05/2011 - Circulaire - Dyslexie : Formation d'une personne-relais par établissement - Année scolaire 2011-2012
18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes (Pour l'enseignement spécialisé)
14/09/2010 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2010 (Réseaux : CF-OS-LS)