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09/11/2007 - Circulaire - Circulaire n°1993 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Errata et précisions - Circulaire pour l'année scolaire 2007-2008 (RESEAUX : TOUS)
22/08/2007 - Circulaire - Introduction des demandes de surveillance de midi uniquement pour l'enseignement fondamental spécialisé (année scolaire 2006-2007 ?)
21/08/2007 - Circulaire 1993 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Circulaire pour l'année scolaire 2007-2008 (RESEAUX : TOUS)
09/03/2007 - Circulaire - Expo-Sciences - Les jeunesses Scientifiques de Belgique
28/07/2006 - Circulaire 1554 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007 (RESEAUX : TOUS)
06/10/2005 - Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
21/09/2005 - Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire
16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
28/06/2005 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2004-2005 - Formules "SM" - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
23/06/2005 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2004-2005 - Application de l'Arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
25/06/2004 - Circulaire - Surveillances de midi pour l'année scolaire 2003-2004 - Application de l'arrêté de l'Exécutif du 18 juillet 1991
21/06/2004 - Circulaire - Formations en cours de carrière - Année scolaire 2004-2005 - Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière des membres du personnel des établissements d'enseignement fondamental ordinaire - Brochure d'information
28/05/2004 - Circulaire 872 - Différenciation du financement - Année scolaire 2004-2005
03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
19/03/2002 - Circulaire [FOND 90] - Exercice de l'autorité parentale en matière scolaire
28/10/1998 - Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
02/05/1994 - Circulaire - Classes TEACCH dans l'enseignement spécial fondamental - Classes CAROLINE 2 - TEACHH expérimentales dans l'enseignement spécial secondaire
11/05/1992 - Circulaire - Introduction de projets de formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire
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