- Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

Document n° 29921

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1205
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A partir du 01/07/2005 [Ann�e scolaire 2005-2006]
Est modifié par
29989 [06/10/2005]
Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)
30955 [28/07/2006]
Circulaire 1554 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007 (RESEAUX : TOUS)
Est abrogé par

-

Modifie
27418 [17/02/2003]
Circulaire - Apprentissage d'une seconde langue dans l'enseignement fondamental ordinaire
Abroge
28539 [10/03/2004]
Circulaire - Encadrement organique - Année scolaire 2004-2005
Type : Abrogation
26725 [03/06/2002]
Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique
Type : Abrogation
26708 [13/05/2002]
Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106
Type : Abrogation
26707 [13/05/2002]
Circulaire - Promotion d'une école de la réussite - Décret du 14 mars 1995 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 105
Type : Abrogation
26691 [30/04/2002]
Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]
Type : Abrogation
26689 [30/04/2002]
Circulaire - Organisation des cours philosophiques - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 103
Type : Abrogation
26687 [30/04/2002]
Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 101
Type : Abrogation
29150 [30/09/2004]
Circulaire - Gratuité d'accès à l'enseignement - Année scolaire 2004-2005
Type : Abrogation
28914 [06/07/2004]
Circulaire - Directives applicables en matière de vérification pour l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement fondamental ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
Type : Abrogation
28878 [26/05/2004]
Circulaire - Délai supplémentaire pour la mise en œuvre du cycle 8-12 - Année scolaire 2003-2004
Type : Abrogation
22069 [19/06/1998]
Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité
Type : Abrogation
27886 [19/08/2003]
Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]
Type : Abrogation
26755 [19/06/2002]
Circulaire - Rationalisation et programmation
Type : Abrogation
29567 [10/03/2005]
Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2005-2006 : rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation - Année scolaire 2005-2006
Type : Abrogation
29294 [30/11/2004]
Circulaire - Changements d'école ou d'implantation en cours d'année scolaire
Type : Abrogation
29257 [22/11/2004]
Circulaire - Activité de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire : Encadrement supplémentaire par un chef d'activité ADEPS
Type : Abrogation
26670 [29/04/2002]
Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)
Type : Abrogation
26489 [22/02/2002]
Circulaire - Application du principe de la gratuité de l'accès à l'enseignement
Type : Abrogation
22362 [14/09/1998]
Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Type : Abrogation
22272 [03/08/1998]
Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement
Type : Abrogation
Textes de référence
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
29811 [13/05/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2005-2006
29907 [20/07/2005]
Décret portant amélioration de l'encadrement dans l'enseignement maternel et primaire
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG . de l''ens. obligatoire et de l''ens. Sp�c.
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
02/690 83 03
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM ORD
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
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Est référencé par

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