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29/11/2011 - Circulaire - Organisation et compétences territoriales des membres du Service de la Vérification de la population scolaire - Année scolaire 2011-2012
10/11/2011 - Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire (Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation
19/09/2011 - Circulaire - Evaluations externes non certificatives en mathématiques en 2011-2012 - Participation des élèves de l'enseignement spécialisé (Réseaux : Tous)
19/09/2011 - Circulaire - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2011 (Réseaux : CF-OS-LS)
15/09/2011 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
15/09/2011 - Circulaire - Bulletins de l'Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - A partir de l'année scolaire 2011-2012 (Réseaux : CF)
26/05/2011 - Circulaire - Dyslexie : Formation d'une personne-relais par établissement - Année scolaire 2011-2012
17/02/2011 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 17-01-2011 - Ramassage concurrentiel
09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011
02/02/2011 - Circulaire - Indemnité pour frais de séjour - Mission d'encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d'activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
01/02/2011 - Circulaire 3444 - Sécurité des données personnelles (Réseau : CF)
26/01/2011 - Circulaire - Erratum à la circulaire n° 3309 relative à l'obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuité, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Principes généraux (Réseau : CF)
18/01/2011 - Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011
22/12/2010 - Circulaire - Financement de la Communauté française - Comptage du 17-01-2011 - Constitution du fichier de tous les élèves
01/10/2010 - Circulaire - Enseignement fondamental spécialisé organisé par la Communauté française - Types 1, 2, 3, 4 et 8 - Bulletins
01/10/2010 - Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française
20/09/2010 - Circulaire - Obligation scolaire, inscriptions, fréquentation, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence - Pour l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011 et suivantes
20/09/2010 - Circulaire - Circulaire relative a l'obligation scolaire, les inscriptions et la fréquentation, les sanctions disciplinaires, l'assistance en justice et/ou l'assistance psychologique d'urgence - Principes généraux - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2010-2011 et suivantes (Pour l'enseignement spécialisé)