- Circulaire 3444 - Sécurité des données personnelles
(Réseau : CF)

Document n°
35994
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Date d'édition
N° imprimerie
3444
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/2010
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS – DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS – DGEO
Personne(s) de contact
G. DUBOST (02/690 85 44 – 86 18 - fax 85 83) - securite.dgeo@cfwb.be
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
37701 [29/10/2012]
Circulaire - Recueil standardisé d'informations sanitaires et sécurité des données personnelles [Cette circulaire complète les circulaires n° 2256, 3088 et 3444 relatives à la sécurité des données]
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
37558 [18/06/2012]
Circulaire 4058 - Application SIEL : Principe, évolution du déploiement et webservices
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
42296 [30/06/2016]
Circulaire 5796 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017 [TOUS RES - FOND MAT PRIM ORD] [Cette circulaire actualise la circulaire n° 5331 du 30/06/2015]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement fondamental (FOND) » Rationalisation et programmation - Normes d'encadrement (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Normes (NTPP, ...) (SEC)
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