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30/09/2024 - Circulaire 9357 - Pôles territoriaux : Circulaire de rentrée 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8985 du 14/07/2023]
26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]
27/06/2024 - Circulaire 9300 - Organisation des écoles d'enseignement fondamental spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8983 du 11/07/2023]
19/06/2024 - Circulaire 9292 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2024-2025 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8972 du 06/07/2023]
04/06/2024 - Circulaire 9274 - Encadrement différencié 2024-2025 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
15/02/2024 - Circulaire 9159 - DAccE : Communication générale [Eléments de rappel en prévision du 2ème bilan de synthèse] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
26/01/2024 - Circulaire 9141 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 - Ramassage concurrentiel [Réf. : FAB/NR/AH/MM/RC-2024]
22/01/2024 - Circulaire 9135 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques
11/01/2024 - Circulaire 9124 - Dossier d'accompagnement de l'élève (DAccE) - Procédure de conciliation [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8780 du 05/12/2022 et 8882 du 06/04/2023]
08/01/2024 - Circulaire 9121 - Comptage des élèves du 15 janvier 2024 dans le cadre du financement des Communautés et des Régions
23/11/2023 - Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]
06/11/2023 - Circulaire 9099 - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8760 du 21/10/2022]
28/09/2023 - Circulaire 9057 - Règles statutaires applicables aux membres du personnel recrutés dans un DASPA ou un dispositif d'accompagnement FLA [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7513 du 17/03/2020 et 7514 du 17/03/2020]
22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024
20/09/2023 - Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]
13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]
04/09/2023 - Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023]
06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
25/05/2023 - Circulaire 8932 - Encadrement différencié 2023-2024 - Procédure pour la conversion de moyens de fonctionnement en périodes - Fondamental ordinaire [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7186 du 19/06/2019]
17/05/2023 - Circulaire 8929 - Appel à candidatures pour la fonction de Conseiller(ère) au Soutien et à l'Accompagnement en charge des CPMS [REF. : RS 23 023]
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