- Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

Document n° 50884

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Cette circulaire est abrogée.
N° imprimerie
9104
Référence
-
Date de Moniteur
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Page Moniteur
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Validité
A partir du 29/08/2022 au 29/08/2027 [Années scolaires et académiques 2022-2027]
Est modifiée par

-

Est abrogée par
53190 [25/03/2026]
Circulaire 9690 - Stratégie de la prévention de la tuberculose en milieu scolaire et estudiantin 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9104 du 23/11/2023]
Modifie

-

Abroge
50503 [14/09/2022]
Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]
Type : Abrogation
Textes de référence
36954 [14/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant
40323 [22/05/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juillet 2011 relatif aux mesures de prévention des maladies transmissibles dans le milieu scolaire et étudiant
46275 [07/02/2019]
Décret visant à l'accueil, la scolarisation et l'accompagnement des élèves qui ne maîtrisent pas la langue de l'enseignement dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
AGE - DG Affaires générales et de la Sanction des études - SG Enseignement secondaire ordinaire - Services des Centres PMS
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Isabelle D'HAEYERE (isabelle.dhaeyere@cfwb.be) - Natalia MOLANO-VASQUEZ (02/690.83.39 - natalia.molano-vasquez@cfwb.be) - Cindy KRZEWINSKI (02/413.27.95 - cindy.krzewinski@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Fabrice AERTS-BANCKEN
Remarques

Résumé : Circulaire - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu
scolaire 2022-2027
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND MAT PRIM SEC ORD SPEC HOR ALT CEFA - CPMS - SUP ART ESA - SUP NON UNIV HE
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Lien(s) autre(s)
FARES - Fonds des Affections Respiratoires
Est référencée par

-

Est indiquée comme circulaire connexe par

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE
Enseignement fondamental (FOND) » Organisation générale (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Organisation générale (SEC)
Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)
Enseignement supérieur (SUP) » Enseignement non universitaire (SUP)
Matières personnalisables » Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement en alternance (CEFA)
Enseignement en général » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS)
Transversal » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement supérieur (SUP) » Organisation générale (SUP)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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