Circulaires

26/01/2023 - Circulaire 8827 - Ramassage concurrentiel - Comptage du 16 janvier 2023 [REF. : FAB/NR/AH/MM/2023-01]

16/02/2022 - Circulaire 8474 - Comptage du 17 janvier 2022 : Ramassage concurrentiel [REF. : FAB/NR/AH/MM/2022-01]

19/02/2019 - Circulaire 6998 - Financement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Comptage du 15 janvier 2019 - Ramassage concurrentiel

03/03/2017 - Circulaire 6098 - Mobilité scolaire - Action Emile le serpent mobile de mai 2017

08/10/2015 - Circulaire 5438 - Intervention de l'employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel [Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008]

10/10/2013 - Circulaire 4597 - Transport en commun : Réduction sur l'abonnement en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires n° 4281, 4282 et 4283 du 29/01/2013]

29/01/2013 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4094 du 31/07/2012]

29/01/2013 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4095 du 31/07/2012]

29/01/2013 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4096 du 31/07/2012]

31/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale

31/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur

31/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire

04/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2512 du 22/10/2008]

04/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2511 du 22/10/2008]

04/07/2012 - Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2482 du 01/10/2008]

03/12/2009 - Circulaire - Abonnements scolaires

22/10/2008 - Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2008-2009 et suivantes

01/10/2008 - Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement fondamental et secondaire - Année scolaire 2008-2009 et suivantes

09/07/2004 - Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

17/05/2004 - Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans