- Circulaire - Abonnements scolaires

Document n°
34767
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Date d'édition
N° imprimerie
2950
Référence
-
Validité
A partir du 01/07/2009
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - Cellule Intervention abonnements scolaires
Nom du gestionnaire
AGERS - Cellule Intervention abon. scol.
Personne(s) de contact
S. CATY (02/690 82 98) – I. CRAVILLON (87 97) – S. GURI (87 17)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Ministre - Vice-Président et Ministre de l'Enseignement supérieur - Jean-Claude MARCOURT
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SUP PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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Est indiqué comme texte connexe par
35510 [28/06/2010]
Circulaire 3200 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2010-2011 (RESEAUX : TOUS)
37568 [26/06/2012]
Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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