- Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté - Pour l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2008-2009 et suivantes

Document n°
33582
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Date d'édition
N° imprimerie
2512
Référence
PS 438/08
Validité
A partir du 01/09/2008 au 30/06/2009 [ ]
A partir du 01/09/2009 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(438)
Service gestionnaire
AGERS - DGENORS - Dir. de l''enseignement de Promotion sociale
Nom du gestionnaire
AGERS - Dir. de l'ens. de PROMSOC
Personne(s) de contact
Françoise CHRISTOPHE (02/690 85 92 - francoise.christophe@cfwb.be)
Signataire(s)
Ministre - Ministre de la Jeunesse et de l’Enseignement de Promotion sociale - Marc TARABELLA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Horaire(s)
Est modifié par
37582 [04/07/2012]
Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2512 du 22/10/2008]
37594 [31/07/2012]
Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
34149 [08/05/2009]
Circulaire - Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des cartes train scolaires combinées SNCB avec un forfait TEC/STIB ou combinaison des deux pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté
Est référencé par
33585 [24/10/2008]
Circulaire - Annexes à la circulaire relative à l'intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté (SUITE DE LA CIRCULAIRE 2512 DU 22/10/08)
Est indiqué comme texte connexe par

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Thèmes
Enseignement en général » Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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