Circulaires

24/05/2022 - Circulaire 8593 - Situation ukrainienne - scolarisation et soutien des enfants fuyant les conflits - Etat des lieux et précisions - Equivalences - Enseignants primo-arrivants
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8507 du 10/03/2022 et 8517 du 23/03/2022]

23/03/2022 - Circulaire 8517 - Scolarisation et soutien des enfants fuyant le conflit armé en Ukraine
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8507 du 10/03/2022]

04/02/2019 - Circulaire 6971 - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6281 du 14/07/2017]

06/06/2018 - Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016]

03/06/2016 - Circulaire 5751 - Circulaire relative à l'équivalence de titre d'études primaires et secondaires étrangers

25/06/2015 - Circulaire 5319 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4741 du 18/02/2014]

18/02/2014 - Circulaire 4741 - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n°4416 du 21 mai 2013]

19/12/2013 - Circulaire 4665 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger [Cette circulaire remplace la circulaire n°4100 du 10/08/2012]

21/05/2013 - Circulaire - Équivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers [Cette circulaire remplace la circulaire n°4050 du 15/06/2012]

10/08/2012 - Circulaire 4100 - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger [Cette circulaire annule la circulaire n°2984 du 18/01/2010]

15/06/2012 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

07/11/2011 - Circulaire - Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s à la direction Générale de l'Enseignement Obligatoire

12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

12/07/2011 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers : Informations complémentaires

23/06/2010 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

18/01/2010 - Circulaire - Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger

19/05/2009 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

16/06/2008 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers

03/05/2007 - Circulaire - Equivalence de titres d'études primaires et secondaires étrangers