- Circulaire 6691 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
[Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016]

Document n°
44311
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Date d'édition
N° imprimerie
6691
Référence
-
Validité
A partir du 06/06/2018
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE
Nom du gestionnaire
AGE
Personne(s) de contact
Jean-Yves WOESTYN (02/413 40 06) - assimilation@cfwb.be
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i. - Lise-Anne HANSE
Remarques
Cette circulaire annule et remplace la circulaire 6001 du 22/12/2016 [N°CDA 42501]
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
17322 [01/02/1993]
Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné
40701 [11/04/2014]
Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42501 [22/12/2016]
Circulaire 6001 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie
Est référencé par

-

Est indiqué comme texte connexe par
44378 [24/07/2018]
Circulaire 6757 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de
l'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2018-2019 [Màj de la circulaire : annexes 64 à 66 ont été ajoutées par voie d'erratum le 14/08/2018]
45369 [13/09/2018]
Circulaire 6818 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) - Année scolaire 2018-2019 [Remplace la circulaire 6368 du 22/09/2017]
46082 [29/03/2019]
Circulaire 7072 - Circulaire relative au mécanisme d'assimilation à titre suffisant pour les porteurs d'un titre de pénurie, à titre de pénurie listé pour les porteurs d'un titre de pénurie non listé : La présente circulaire a pour but d'expliquer les nouveautés en ce qui concerne les mécanismes d'assimilation à titre suffisant ainsi qu'à titre de pénurie
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6691 du 28/03/2018]
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations
Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
Enseignement fondamental (FOND) » Membres du personnel (FOND)
Enseignement secondaire (SEC) » Membres du personnel (SEC)
Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) » Membres du personnel (PROMSOC)
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