Circulaires

20/02/2024 - Circulaire 9164 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter AR 25/10/1971)

20/02/2024 - Circulaire 9165 - Opérations statutaires : Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation (Article 22quater AR 25/10/1971)

23/05/2023 - Circulaire 8931 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971

09/02/2023 - Circulaire 8837 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Compléments de prestations (Article 22bis de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

08/02/2023 - Circulaire 8835 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Changement d'affectation (Article 22quater de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

08/02/2023 - Circulaire 8836 - Opérations statutaires - Maîtres et professeurs de religion de Wallonie Bruxelles Enseignement - Extension de nomination à titre définitif (Article 22ter de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971)

29/03/2022 - Circulaire 8531 - Organisation du certificat en didactique en philosophie et citoyenneté - Priorité d'inscription pour les membres du personnel bénéficiant des mesures transitoires fixées à l'article 293sexdecies et 293septdecies/17 du décret du 11 avril 2014 - Enseignement organisé par la FWB et réseaux officiel subventionné et libre subventionné de caractère non confessionnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8206 du 06/08/2021, 8207 du 06/08/2021 et 8345 du 09/11/2021]

27/10/2020 - Circulaire 7809 - Circulaire relative aux bonnes pratiques et aux règles à respecter eu égard aux interdictions édictées à l'article 1.7.3-3 du Code de l'enseignement
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 3921 du 06/03/2012 et 4002 du 22/05/2012]

24/04/2017 - Circulaire 6150 - Implémentation de nouvelles options de base groupées de la certification par unités en septembre 2017 (Enseignement en alternance article 45, enseignement spécialisé en article 47 et les 7èmes années de l'enseignement de plein exercice et de l'enseignement en alternance article 49) - Séances d'information spécifiques à certains de ces métiers qui seront implémentés dès septembre 2017

12/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire professionnel spécialisé de forme 3 - Fin de la période transitoire prévue par l'article 337 du décret du 3 mars 2004

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécialisé - Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004 - Articles 181 à 212 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 1)

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécialisé - Décret du 03/03/2004, articles 33 à 44 et 85 à 98 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 2)

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Intégration - Chapitre X - articles 130 à 158 du Décret du 03-03-2004 organisant l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 2bis)

28/06/2006 - Circulaire 1523 - Du Conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5bis)