28/06/2006 - Circulaire 1523 - Du Conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5bis)

Document n° 30875

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Cette circulaire est abrogée.

N° imprimerie

1523

Référence

ORG./2006/2007/5bis

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Validité

A partir du 01/09/2006 au 30/06/2007 [Année scolaire 2006-2007]

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Est abrogée par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Circulaires à thématiques particulières

ORG

(5)

Service gestionnaire

AGERS - DGEO

Nom du gestionnaire

AGERS - DGEO

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE

Remarques

Réseau(x)

Communauté française

Ens. subventionné provincial

Ens. subventionné communal

Ens. libre confessionnel

Ens. libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s)

Fond / Sec spécialisé

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencée par

Est indiquée comme circulaire connexe par

Mots-clés liés

Conseil

Fonctionnement

Classe

Expressions liées

Conseil de classe

Thèmes

Enseignement en général » Conseils et Commissions (ENS en général)

Enseignement spécialisé (SPEC) » Organisation générale (SPEC)

Enseignement spécialisé (SPEC) » Conseils et Commissions (SPEC)

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