Circulaires

25/05/2018 - Circulaire 6667 - Information, publicité et moyen de pression à l'adresse des parents, des personnes investies de l'autorité parentale, des élèves majeurs ou non notamment au moment du choix des cours philosophiques ou de la dispense correspondant à une seconde période du cours de philosophie et de citoyenneté - Année scolaire 2017-2018 et suivantes

23/03/2018 - Circulaire 6588 - Formulaire de choix dans l'enseignement fondamental - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle [Cette circulaire abroge la circulaire n° 6181 du 12 mai 2017]

23/03/2018 - Circulaire 6589 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle [Cette circulaire abroge la circulaire n°6182 du 12 mai 2017]

08/06/2017 - Circulaire 6213 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - Version 2017 [abroge et remplace la circulaire 5829 du 20/07/2016]

12/05/2017 - Circulaire 6182 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle [abroge et remplace la circulaire 5854 du 30/08/2016]

30/08/2016 - Circulaire 5853 - Formulaire de choix dans l'enseignement primaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

30/08/2016 - Circulaire 5854 - Formulaire de choix dans l'enseignement secondaire - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

20/07/2016 - Circulaire 5829 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples - version 2 - juillet 2016

17/06/2016 - Circulaire 5772 - Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d'accroches cours-fonction(s) multiples (Pour consulter les annexes 1 et 2 (tableaux Excel): http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6003)

15/07/2010 - Circulaire - Choix des lectures des élèves dans l'enseignement secondaire - Année scolaire 2009-2010

30/08/1990 - Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]

04/07/1990 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991

23/06/1989 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

28/07/1988 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

30/07/1987 - Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987