Circulaires

25/08/2025 - Circulaire 9571 - Formation professionnelle continue - Remplacement des membres du personnel (MDP) en formation par des MDP temporaires et par des activités pédagogiques, sportives, culturelles et artistiques (APSCA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9459 du 11/03/2025]

10/08/2015 - Circulaire 5364 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire

19/06/2014 - Circulaire 4887 - Surveillance de midi - Année scolaire 2013-2014 - Application informatique

29/01/2013 - Circulaire 4280 - Organisation et encadrement du cours de natation dans l'enseignement secondaire ordinaire

17/01/2013 - Circulaire 4271 - Organisation des cours de natation dans l'enseignement spécialisé

13/12/2012 - Circulaire - Organisation des cours de natation dans l'enseignement ordinaire

20/09/2012 - Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi (Réseau : CF)

07/05/2008 - Circulaire - Surveillances de midi - Modèle de contrat d'emploi

17/01/2000 - Circulaire - Surveillance lors des cours de natation

28/10/1998 - Circulaire - Surveillances de midi dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné

08/05/1992 - Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves

27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]

29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation

24/04/1980 - Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux

31/12/1970 - Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]