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03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociales - Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
14/05/1992 - Circulaire - Octroi de titres-repas pour certaines catégories de personnel rémunéré par la Communauté française, pour certaines catégories du personnel administratif, technique et ouvrier de l'enseignement de la Communauté française et pour certaines catégories de personnel subventionné par la Communauté française
11/05/1992 - Circulaire - Introduction de projets de formation continuée dans l'enseignement fondamental ordinaire
27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
29/05/1991 - Circulaire - Responsabilité des membres du personnel enseignant à l'occasion des cours de natation
19/12/1990 - Circulaire - Favoriser l'épanouissement personnel et l'acquisition d'un savoir-être
30/11/1990 - Circulaire - Circulaire concernant l'organisation de la fonction de logopède dans les établissements d'enseignement spécial organisés ou subventionnés par la Communauté française [Circulaire sans date]
01/10/1990 - Circulaire - Personnel directeur et enseignant - Personnel auxiliaire d'éducation - Emplois vacants
01/10/1990 - Circulaire - Personnnel auxiliaire d'éducation - Emplois de recrutement vacants
01/10/1990 - Circulaire - Appel aux candidats - Personnel directeur et enseignant - Fonction de sélection de proviseur - Prorogation du délai pour l'introduction des canditatures
31/08/1990 - Circulaire - Congés, disponibilités et absences des membres du personnel soumis au Statut du 22 mars 1969
31/08/1990 - Circulaire - Recrutement d'un portier d'un titre jugé suffisant du groupe 8
27/08/1990 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et administratif - Proviseur/sous-directeur - Normes
06/08/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
18/06/1990 - Circulaire - Absences pour participation à des grèves
05/12/1989 - Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés
05/12/1989 - Circulaire - Arrêts de travail dans l'enseignement
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice