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06/07/1993 - Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
01/04/1993 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail. Accord intersectoriel de programmation sociale 1991- 1994. Adaptation du montant de l'intervention de l'employeur accompagnant l'augmentation tarifaire
01/04/1993 - Circulaire - Programme fonds social europeen - Enseignement de promotion sociale - Enseignement secondaire à horaire réduit
19/02/1993 - Circulaire - Sanction des etudes dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 et pour les unités de formation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
08/02/1993 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale de Regime 2
03/02/1993 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et personnel paramédical - Personne psychologique - Personnel social - Emplois de recrutement vacant
03/02/1993 - Circulaire - Personnel directeur et enseignement - Personnel auxiliaire d'éducation - Personnel paramédical - Personnel psychologique - Personnel social - Emplois de recrutement vacants
02/02/1993 - Circulaire - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement entre le domicile et le lieu de travail - Accord intersectoriel de programmation sociale - 1991-1994
24/11/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Formation "Connaissances de gestion" accès à la profession
03/11/1992 - Circulaire PS 260/92 - Enseignement de Promotion Sociale : Recrutement d'experts dans l'Enseignement de Promotion Sociale de régime 1
26/10/1992 - Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
18/05/1992 - Circulaire - Enseignement de promotion sociales - Modalités de rémunération des membres du personnel non chargés de cours des établissements d'enseignement de promotion sociale dont les emplois sont créés et maintenus sur base de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 27 décembre 1991 relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale
25/02/1992 - Circulaire - Enseignement de plein exercice - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1992/1993 [1992-1993]
15/07/1991 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1991-1992
23/09/1990 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Contrôle de la régularité des incriptions et de l'idendité des étudiants
18/09/1990 - Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
31/08/1990 - Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé ou subventionné dans la Communauté française - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1990/91 [1990-1991]
27/08/1990 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Droit d'inscription - Modalités pratiques
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice