01/04/1993 - Circulaire - Programme fonds social europeen - Enseignement de promotion sociale - Enseignement secondaire à horaire réduit

Document n° 17455

Consulter le texte (PDF)

N° imprimerie

Référence

Circualire PSn°267

Date de Moniteur

Page Moniteur

Validité

Est modifiée par

Est abrogée par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

Service gestionnaire

Cabinet du ministre de l'Education - Cabinet du Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique relations internaitonales

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, de l'Aide à la Jeunesse, et des - Michel LEBRUN

Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Service(s)

Niveau(x) d'étude

Forme(s) d'enseignement

Horaire(s)

Est référencée par

Est indiquée comme circulaire connexe par

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF