- Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
Document n°
17646
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
IV/BG/YA/93 INSTRUC. : 93/26 INFO-SUB. : 93/11
Validité
A partir du 01/09/1993
[Année scolaire 1993-1994]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Elio DI RUPO
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS)
» Organisation générale (CPMS)
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