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29/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire en alternance
04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
06/06/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement
15/12/2006 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008
09/01/2006 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2006-2007 dans l'enseignement secondaire
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
15/12/2003 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
30/09/2003 - Circulaire du 3 juin 2003 - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 : Organisation, structures, encadrement - Erratum
03/06/2003 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice - Directives pour l'année scolaire 2003-2004 - Organisation, structures, encadrement
19/12/2002 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. Modification de la circulaire du 02 décembre 2002
09/12/2002 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2003-2004
02/12/2002 - Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. A partir du 01 septembre 2003
28/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement (modifications)
02/05/2002 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2002-2003 - Organisation, structures, encadrement
27/08/1997 - Circulaire - Dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du Décret du 24 juillet 1997 qui définit les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organise les structures propres à les atteindre dans les domaines des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement, et concernant l'enseignement subventionné par la Communauté française
27/08/1997 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité - Actualisation des dispositions réglementaires consécutives à l'entrée en vigueur du décret du 24 juillet 1997 définissant "les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre [La présente circulaire abroge toutes les circulaires antérieures sur ces sujets (Communauté française)]
20/06/1974 - Circulaire - Structures et horaires de l'enseignement secondaire rénové de l'Etat
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