- Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2007-2008

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31554
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Date d'édition
N° imprimerie
1702
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Subv. (02 690 84 63) - CF (02 690 84 55)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
32705 [11/01/2008]
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2008-2009
Modifie

-

Abroge
30188 [12/12/2005]
Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année 2006-2007
Type : Abrogation
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