Aller au contenu principal

- Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 2003-2004. Modification de la circulaire du 02 décembre 2002

Document n°
27306
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Marc VAN RIET
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Sec.

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-